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Brevet européen · EP1998842 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1998842
- Numéro de demande
- EP07753574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2007
- Publié
- 10 déc. 2008
- Délivré
- 24 oct. 2012
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 37/00 (2006.01)
- Priorité
- US 786976 P 29.03.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/006957 20.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/126645 08.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 09.10.2013
- 24 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2012
Parties
Inventeur
BIZUP, Raymond
Feasterville, PA 19053, US
SANFORD, Kevin
Chalfont, PA 18914, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.