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Brevet européen · EP1998912 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1998912
Numéro de demande
EP07712306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 févr. 2007
Publié
10 déc. 2008
Délivré
21 avr. 2010
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B22D 11/053 (2006.01)
Priorité
IT MI20060333 24.02.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/051759 23.02.2007
Publication PCT
WO2007/096421 30.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 20 févr. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.02.2014

  7. 4 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

  8. 21 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2010

Parties

Titulaire

Danieli & C. Officine Meccaniche S.p.A.

DANIELI & C. OFFICINE MECCANICHE S.p.A.

Via Nazionale 41, 33042 Buttrio, IT

Inventeur

POLONI, Alfredo

I-34070 Fogliano Redipuglia, IT

DE LUCA, Andrea

I-33047 Remanzacco, IT

ANSOLDI, Marco

I-33100 Udine, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.