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Brevet européen · EP1998913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1998913
- Numéro de demande
- EP07718598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2007
- Publié
- 10 déc. 2008
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US 277414 24.03.2006
- Demande PCT
- PCT/AU2007/000351 21.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/109835 04.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
BOWMAN, Brian, E.
Waveland, Indiana 47989, US
DENO, Alan, J.
Jamestown, Indiana 46147, US
EMMERT, Gordon, D.
Crawfordsville, Indiana 47933, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.