MODULARES FÖRDERBAND MIT FESTEM DREHRADIUS

Brevet européen · EP1999042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1999042
Numéro de demande
EP07804667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2007
Publié
10 déc. 2008
Délivré
16 déc. 2009
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/64 (2006.01)
B65G 17/40 (2006.01)
B65G 17/08 (2006.01)
Priorité
US 369665 06.03.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/002174 23.02.2007
Publication PCT
WO2007/141655 13.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 16 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, 4153 Reinach-Basel

Inventeur

HARRISON, James J.

Bernville, PA 19506, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.