WERKSTÜCKTRÄGERSYSTEM
Brevet européen · EP1999043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1999043
- Numéro de demande
- EP07702365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2007
- Publié
- 10 déc. 2008
- Délivré
- 10 mars 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65G 17/42 (2006.01)B65G 19/02 (2006.01)B65G 19/24 (2006.01)B65G 47/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006004921 01.02.2006
- Demande PCT
- PCT/DE2007/000084 18.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/087779 09.08.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 4 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.05.2010
- 10 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
Parties
Titulaire
Leiritz, Otto
91788 Pappenheim, DE
Inventeur
Leiritz, Otto
91788 Pappenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.