Boîte de montre-bracelet
Brevet européen · EP1999519 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1999519
- Numéro de demande
- EP07710811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2007
- Publié
- 10 déc. 2008
- Délivré
- 2 sept. 2009
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/05 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)G04B 43/00 (2006.01)G04B 37/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 06405135 30.03.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000152 20.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/112606 11.10.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 2 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
GRANDPERRET, Cédric
F-74160 BEAUMONT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.