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Brevet européen · EP2000003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2000003
- Numéro de demande
- EP07723672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2007
- Publié
- 10 déc. 2008
- Délivré
- 4 mai 2011
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006014689 28.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/002726 27.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/112896 11.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 4 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2011
Parties
Inventeur
KLINECKY, Martin
63571 Gelnhausen, DE
SIMON, Jochen
63579 Freigericht-Neuses, DE
LINOW, Sven
64285 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.