Support pour la cuisson d'une faible quantité d'aliment
Brevet européen · EP2000066 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2000066
- Numéro de demande
- EP07291034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2007
- Publié
- 10 déc. 2008
- Délivré
- 26 mai 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A47J 37/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 0607474 23.08.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 3 nov. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- SEB SA, Les 4M, Chemin du Petit Bois, 69130 Ecully, France → SEB S.A., 112 Chemin du Moulin Carron, Campus SEB, 69130 Ecully, France
Publié dans Swissreg le 03.11.2016
- 26 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2010
Parties
Inventeur
Lequy, David
73000 Chambery-le-Vieux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.