STERILISIERUNGSKASTEN

Brevet européen · EP2000156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2000156
Numéro de demande
EP07738028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2007
Publié
10 déc. 2008
Délivré
2 janv. 2013
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/22 (2006.01)
A61L 2/20 (2006.01)
A61L 2/24 (2006.01)
Priorité
JP 2006085902 27.03.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/054537 08.03.2007
Publication PCT
WO2007/111106 04.10.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Inventeur

BUSUJIMA, Hiroki

Ota-shi Gunma 373-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.