Sicherheitselement
Brevet européen · EP2000320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2000320
- Numéro de demande
- EP07009361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2007
- Publié
- 10 déc. 2008
- Délivré
- 12 sept. 2012
- Radié
- 12 sept. 2012
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 28 août 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2015
- 12 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2012
- 12 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 12.09.2012
Parties
Inventeur
Keplinger, Jürgen, Dr.
4351 Saxen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.