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Brevet européen · EP2000320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2000320
Numéro de demande
EP07009361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2007
Publié
10 déc. 2008
Délivré
12 sept. 2012
Radié
12 sept. 2012
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
B42D 15/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 28 août 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2015

  3. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

  4. 12 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Inventeur

Keplinger, Jürgen, Dr.

4351 Saxen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.