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Brevet européen · EP2000638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2000638
- Numéro de demande
- EP07739840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2007
- Publié
- 10 déc. 2008
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 1/16 (2006.01)F01N 1/08 (2006.01)F01N 3/06 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)F01N 13/18 (2010.01)
- Priorité
- JP 2006089011 28.03.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/056402 27.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/116737 18.10.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
SUGISHITA, Yuu c/o Husqvarna Zenoah Co.,Ltd
Saitama 3501165, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.