Schraubenlose Anschlussklemme
Brevet européen · EP2001086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2001086
- Numéro de demande
- EP07405165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2007
- Publié
- 10 déc. 2008
- Délivré
- 7 avr. 2010
- Radié
- 7 avr. 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 2 nov. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2012
- 24 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2011
- 13 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.04.2010
- 7 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.