Körperstützstruktur
Brevet européen · EP2001338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2001338
- Numéro de demande
- EP07734065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 26 oct. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 31/12 (2006.01)A47C 1/032 (2006.01)A47C 3/026 (2006.01)A47C 7/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006014109 24.03.2006DE 102006020007 26.04.2006DE 102006020006 26.04.2006DE 102006034307 21.07.2006DE 102006035553 27.07.2006DE 102006039606 24.08.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/000734 22.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/110732 04.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 26 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
Parties
Inventeur
SCHMITZ, Burkhard
10585 Berlin, DE
PLIKAT, Claudia
10585 Berlin, DE
ZWICK, Carola
10585 Berlin, DE
ZWICK, Roland
10585 Berlin, DE
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