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Brevet européen · EP2001344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2001344
Numéro de demande
EP07754583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2007
Publié
17 déc. 2008
Délivré
16 mars 2011
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/00 (2006.01)
A47J 31/34 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/54 (2006.01)
Priorité
US 788191 P 31.03.2006
US 695538 02.04.2007
Demande PCT
PCT/US2007/008081 02.04.2007
Publication PCT
WO2007/120460 25.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 16 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

Parties

Inventeur

GHASSEMLOU, Paul

Huntington Beach, CA 92647, US

EISA, Victor

Huntington Beach, CA 92647, US

SIDHU, Amrik, S.

Huntington Beach, CA 92647, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.