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Brevet européen · EP2001405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2001405
- Numéro de demande
- EP07753548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/08 (2006.01)F16B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 784422 P 20.03.2006US 854178 P 24.10.2006US 898946 P 31.01.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/006928 20.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/109280 27.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
MONTGOMERY, Kenneth D.
Roslyn, NY 11576, US
HARPER, Derek J.
Prescott, AZ 86303, US
BAIRD, Kevin
Phoenix, AZ 85024, US
KOVALSKI, Joe P.
Ventura, CA 93003, US
SPILKA, David G.
Phoenix, AZ 85028, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.