NON-TISSE RESISTANT ET SE DELITANT
Brevet européen · EP2001663 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2001663
- Numéro de demande
- EP07731160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 20 mars 2013
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 0602669 28.03.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/000469 20.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/110497 04.10.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Inventeur
NOELLE, Frédéric
F-38330 St Nazaire Les Eymes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.