LIAISON AU SOL POUR VÉHICULE
Brevet européen · EP2001696 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2001696
- Numéro de demande
- EP07727121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 19 janv. 2011
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 7/00 (2006.01)B60K 17/14 (2006.01)B60G 3/01 (2006.01)B60G 17/015 (2006.01)B60T 13/74 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 51/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0602550 23.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/052644 20.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/107570 27.09.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 19 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.