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Brevet européen · EP2001748 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2001748
- Numéro de demande
- EP07763583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 févr. 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 27 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65B 51/04 (2006.01)A22C 11/12 (2006.01)B65B 57/00 (2006.01)
- Priorité
- US 765284 P 03.02.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/061541 02.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/092769 16.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 25 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.10.2022
- 18 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
2 entrées antérieures
- 26 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.02.2016
- 27 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
Parties
Inventeur
60489 Frankfut, DE
Deerfield, IL 60015, US
60489 Frankfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.