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Brevet européen · EP2001760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2001760
- Numéro de demande
- EP06725276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2006
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 28 oct. 2009
- Radié
- 28 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 50/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2006/060999 23.03.2006
- Publication PCT
- WO2007/110106 04.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 28 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 28 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2010
- 28 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2009
- 28 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.10.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
WOHLGENANNT, Herbert
8240 Thayngen
BERNHARD, Fabian
8247 Flurlingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.