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Brevet européen · EP2002003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2002003
- Numéro de demande
- EP06795291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2006
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 30 déc. 2015
- Radié
- 26 mai 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12N 15/63 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)C12N 15/86 (2006.01)
- Priorité
- US 684954 P 27.05.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/002266 26.05.2006
- Publication PCT
- WO2007/000668 04.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mai 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.05.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 26.05.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 30 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
NALDINI, Luigi
20132 Milan, IT
BROWN, Brian, David
20132 Milan, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.