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Brevet européen · EP2002051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2002051
Numéro de demande
EP07718367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2007
Publié
17 déc. 2008
Délivré
26 nov. 2014
Radié
26 nov. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D07B 1/02 (2006.01)
D07B 1/14 (2006.01)
D02J 1/22 (2006.01)
Priorité
AT 5572006 31.03.2006
AT 10892006 28.06.2006
Demande PCT
PCT/AT2007/000150 30.03.2007
Publication PCT
WO2007/112468 11.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  4. 26 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Titulaire

Teufelberger Gesellschaft m.b.H.

Vogelweiderstrasse 50, A-4602 Wels, AT

Inventeur

KIRTH, Rudolf

A-4840 Vöcklabruck, AT

RÜHRNÖSSL, Erich

A-4053 Ansfelden, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.