WÄRMEVERWALTUNGSSYSTEM FÜR EINE WINDTURBINE
Brevet européen · EP2002120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2002120
- Numéro de demande
- EP07705644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 4 nov. 2009
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 11/00 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- US 785813 P 25.03.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/000439 22.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/110718 04.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 22 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.05.2010
- 22 mai 2010
Transféré
- Titulaire
- Clipper Windpower Technology, Inc., 6305 Carpinteria Avenue, Suite 300, Carpinteria, CA 93013, Etats-Unis d'Amérique → Clipper Windpower, Inc., 6305 Carpinteria Avenue, Suite 300, Carpinteria, CA 93013, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.05.2010
- 4 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
ERDMAN, William, L.
Moraga, CA 94556, US
COUSINEAU, Kevin, L.
Lompoc, CA 93436, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.