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Brevet européen · EP2002142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2002142
- Numéro de demande
- EP07723725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 19 mai 2010
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 59/02 (2006.01)F16D 63/00 (2006.01)F16D 65/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006016611 06.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/002781 29.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/115692 18.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 30 nov. 2013
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 30.11.2013
- 30 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.11.2013
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 15 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
- 19 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
Parties
Inventeur
42929 Wermelskirchen, DE
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.