ZWEIDRAHT-DUAL-SENSOR-SYSTEM ZUR ERKENNUNG EINES DIFFERENTIALSPERRZUSTANDS
Brevet européen · EP2002155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2002155
- Numéro de demande
- EP07751140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 21 avr. 2010
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 48/30 (2006.01)//F16H 48/06 (2006.01)//F16H 48/08 (2006.01)//F16H 48/24 (2006.01)//F16H 48/20 (2006.01)
- Priorité
- US 359907 22.02.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/004358 20.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/100545 07.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 21 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2010
Parties
Inventeur
PINKOS, Andrew, F.
Clarkston, Michigan 48348, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.