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Brevet européen · EP2002243 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2002243
- Numéro de demande
- EP07732297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 16 juil. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G01N 21/65 (2006.01)
- Priorité
- GB 0606891 05.04.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/001249 05.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/113566 11.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.07.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
MATOUSEK, Pavel
Oxfordshire OX14 5HD, GB
PARKER, Anthony, William
Wiltshire SN5 6JT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.