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Brevet européen · EP2002243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2002243
Numéro de demande
EP07732297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2007
Publié
17 déc. 2008
Délivré
3 avr. 2019
Radié
16 juil. 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01N 21/65 (2006.01)
Priorité
GB 0606891 05.04.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/001249 05.04.2007
Publication PCT
WO2007/113566 11.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    16.07.2025
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

MATOUSEK, Pavel

Oxfordshire OX14 5HD, GB

PARKER, Anthony, William

Wiltshire SN5 6JT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.