ELEKTROMECHANISCHER WANDLER
Brevet européen · EP2002535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2002535
- Numéro de demande
- EP06828476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2006
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02N 11/00 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)B82B 1/00 (2006.01)F03G 7/00 (2006.01)F03G 7/06 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20050828 30.12.2005
- Demande PCT
- PCT/CZ2006/000094 21.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/076732 12.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
BOUDA, Václav
12000 Praha 2, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.