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Brevet européen · EP2002640 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2002640
- Numéro de demande
- EP07796124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 19 févr. 2014
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 29/08 (2006.01)H04N 21/218 (2011.01)H04N 21/2312 (2011.01)H04N 21/2343 (2011.01)H04N 21/658 (2011.01)
- Priorité
- US 479536 30.06.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/013980 13.06.2007
- Publication PCT
- WO2008/005165 10.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 19 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
Parties
Inventeur
WANIGASEKARA-MOHOTTI, Don H.
Santa Clara, California 95050, US
CRAIG, Donald M.
Cupertino, California 95014, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.