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Brevet européen · EP2002679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2002679
Numéro de demande
EP07727703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2007
Publié
17 déc. 2008
Délivré
5 oct. 2011
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2027
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04W 24/10 (2009.01)
Priorité
DE 102006015857 03.04.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/053232 03.04.2007
Publication PCT
WO2007/113296 11.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 20 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.01.2012

  5. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Inventeur

KARACHOS, Georgios

40223 Düsseldorf, DE

STEPPING, Christoph

41352 Korschenbroich, DE

BITTNER, Frank

28865 Lilienthal, DE

KUS, Mehmet

28775 Bremen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.