MESSDATENERFASSUNG
Brevet européen · EP2002679 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2002679
- Numéro de demande
- EP07727703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 5 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H04W 24/10 (2009.01)
- Priorité
- DE 102006015857 03.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/053232 03.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/113296 11.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.01.2012
- 5 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
Parties
Inventeur
KARACHOS, Georgios
40223 Düsseldorf, DE
STEPPING, Christoph
41352 Korschenbroich, DE
BITTNER, Frank
28865 Lilienthal, DE
KUS, Mehmet
28775 Bremen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.