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Brevet européen · EP2002685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2002685
Numéro de demande
EP06725307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2006
Publié
17 déc. 2008
Délivré
3 juil. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
H04R 1/28 (2006.01)
H04R 5/033 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2006/061037 24.03.2006
Publication PCT
WO2007/110108 04.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Inventeur

KUHR, Markus

30900 Wedemark, DE

MILDE, Lars

VIC 3206 Middle Park, DE

SCHOLZ, Joachim

29313 Hambühren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.