Dampfdruckkochgefäß
Brevet européen · EP2002765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2002765
- Numéro de demande
- EP07011518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 12 août 2009
- Radié
- 12 août 2009
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A47J 27/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 déc. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 19.12.2014
- 23 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 12 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2009
- 12 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 12.08.2009
Parties
Inventeur
88499 Riedlingen-Neufra, DE
89179 Beimerstetten, DE
88499 Altheim, DE
88499 Riedlingen, DE
88471 Laupheim, DE
88524 Uttenweiler, DE
88521 Ertingen, DE
88422 Bad Buchau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.