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Brevet européen · EP2002870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2002870
Numéro de demande
EP08010323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2008
Publié
17 déc. 2008
Délivré
17 août 2011
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
Priorité
US 934789 P 14.06.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 28 juin 2012

    Transféré

    Titulaire
    Goodwell International Limited, Columbus Centre Building,, Road Town,, Tortola,, British Virgin Islands, Îles Vierges britanniques → Flow Sports Inc., 1021, Calle Recodo, San Clemente CA 92673, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 28.06.2012

  3. 17 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

Parties

Titulaire

Flow Sports, Inc.

Flow Sports Inc.

1021, Calle Recodo, San Clemente CA 92673, US

Inventeur

Neiley, Roger

San Clemente, CA 92673-6237, US

Vink, Lucien

The Hague, Zuid, 2573 RM, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.