Rail de fixation d`un ensemble de comptage d`eau
Brevet européen · EP2003255 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2003255
- Numéro de demande
- EP08305246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2008
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 15 juil. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E03B 7/07 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 0755747 13.06.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- SAINTE LIZAIGNE SA, 52 Rue d'Anjou, 75008 PARIS, France → SAINTE LIZAIGNE SA, 47 Rue de l'Usine, 36260 Sainte Lizaigne, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 13.10.2009
- 15 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
Parties
Inventeur
36100 Issoudun, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.