Boitier pour ensemble de comptage d'adduction d'eau
Brevet européen · EP2003256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2003256
- Numéro de demande
- EP08305247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2008
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 28 mars 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03B 7/07 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)H02B 1/03 (2006.01)E03B 9/08 (2006.01)E03B 7/09 (2006.01)
- Priorité
- FR 0755748 13.06.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Inventeur
Verhee, Damien
36100 Issoudun, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.