System und Verfahren zum befestigen eines stab-oder pfostenförmigen Gegenstandes im Erdboden mit in den Erdboden einschraubbarem mehrteiligen Aufnahmeteil

Brevet européen · EP2003270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2003270
Numéro de demande
EP08104331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2008
Publié
17 déc. 2008
Délivré
20 août 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 12/22 (2006.01)
E02D 5/80 (2006.01)
Priorité
DE 102007027545 15.06.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.