System und Verfahren zum befestigen eines stab-oder pfostenförmigen Gegenstandes im Erdboden mit in den Erdboden einschraubbarem mehrteiligen Aufnahmeteil
Brevet européen · EP2003270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2003270
- Numéro de demande
- EP08104331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2008
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 20 août 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 12/22 (2006.01)E02D 5/80 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007027545 15.06.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 20 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.