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Brevet européen · EP2003956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2003956
Numéro de demande
EP07726976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
14 nov. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/02 (2006.01)
A01K 5/02 (2006.01)
A01K 1/03 (2006.01)
A01K 29/00 (2006.01)
Priorité
US 378997 17.03.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/052495 16.03.2007
Publication PCT
WO2007/107508 27.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Titulaire

Spécialités Pet Food

Z. A. du Gohélis, 56250 Elven, FR

Inventeur

LAROSE, Claire

56250 La Vraie-Croix, FR

LE TOUX, Marie

56390 Grand Champ, FR

GUILLER, Isabelle

56370 Le Tour du Parc, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.