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Brevet européen · EP2003995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2003995
Numéro de demande
EP07753976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
23 sept. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21D 13/00 (2006.01)
A23G 1/54 (2006.01)
A23L 1/00 (2006.01)
A23G 1/30 (2006.01)
Priorité
US 785549 P 24.03.2006
Demande PCT
PCT/US2007/007393 26.03.2007
Publication PCT
WO2007/112077 04.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Titulaire

Mantrose-Haeuser Co., Inc.

Mantrose-Haeuser Co. Inc.

1175 Post Road East, Westport, CT 06880, US

Inventeur

ZHONG, Bin

Cumberland, RI 02862, US

MCWEENEY, Margo

East Boston, MA 02128, US

SANTOS, Stephen, A.

Cumberland, RI 02864, US

MCGREGOR, Alan

Scotland, FK4 1PD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.