PATELLA-VERFOLGUNG
Brevet européen · EP2004082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2004082
- Numéro de demande
- EP07732364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2007
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61B 19/00 (2006.01)//A61B 17/15 (2006.01)//A61B 17/17 (2006.01)//A61B 17/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 0607027 07.04.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/001321 05.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/128991 15.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.08.2015
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
HAECHLER, Joerg
85551 Heimstetten, DE
NAYBOUR, John
Beeston, Leeds LS11 8DT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.