KLETTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2004296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2004296
Numéro de demande
EP07747271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
11 mars 2015
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 69/00 (2006.01)
Priorité
NL 1031458 29.03.2006
Demande PCT
PCT/NL2007/000089 29.03.2007
Publication PCT
WO2007/111502 04.10.2007
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Inventeur

VAN RAALTE, Koos

2661 EK Bergschenhoek, NL

KAZIUS, Ronald, Andreas, Jacobus

3453 LB De Meern, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.