VERBESSERTER MUNDSCHUTZ
Brevet européen · EP2004298 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2004298
- Numéro de demande
- EP07732344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2007
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 28 oct. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63B 71/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0607305 11.04.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/001300 05.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/116213 18.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 9 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.03.2010
- 28 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2009
Parties
Inventeur
Hertfordshire AL9 7JE, GB
Hertfordshire AL9 7JE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.