HALTEVORRICHTUNG FÜR KRISTALLISATOR

Brevet européen · EP2004348 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2004348
Numéro de demande
EP07712305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
5 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B22D 11/055 (2006.01)
B22D 11/053 (2006.01)
B22D 11/124 (2006.01)
Priorité
IT MI20060335 24.02.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/051758 23.02.2007
Publication PCT
WO2007/096420 30.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Titulaire

Danieli & C. Officine Meccaniche S.p.A.

DANIELI & C. OFFICINE MECCANICHE S.p.A.

Via Nazionale, 41, 35042 Buttrio, IT

Inventeur

POLONI, Alfredo

I-34070 Fogliano Redipuglia, IT

DE LUCA, Andrea

I-33047 Remanzacco, IT

ANSOLDI, Marco

I-33100 Udine, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.