SCHLEUDERKETTENSYSTEM
Brevet européen · EP2004426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2004426
- Numéro de demande
- EP07724210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2007
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 2 nov. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60B 39/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006005979 U 12.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/003269 12.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/118678 25.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 13 mars 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Fallsgasse 7, 9492 Eschen, Liechtenstein → Bogensberger Patent- & Markenbüro, Widagass 47, 9487 Gamprin-Bendern, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 mai 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Im Aescherle 1, 9494 Schaan, Liechtenstein → BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Fallsgasse 7, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 18.05.2013
- 2 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Im Aescherle 1, 9494 Schaan, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 02.12.2011
- 2 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2011
Parties
Inventeur
40699 Erkrath, DE
40699 Erkrath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.