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Brevet européen · EP2004441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2004441
Numéro de demande
EP07732183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
21 déc. 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/04 (2006.01)
Priorité
GB 0606126 28.03.2006
GB 0615142 29.07.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/001126 28.03.2007
Publication PCT
WO2007/110640 04.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 21 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

Parties

Titulaire

Tiss Limited

330 Lytham Road, Blackpool, Lancashire FY4 1DW, GB

Inventeur

WHOLEY, Ryan

Lancashire FY4 1DW, GB

McCRACKEN, Alex

Lancashire FY4 1DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.