ADAPTER FÜR HANDAPPLIKATOR
Brevet européen · EP2004520 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2004520
- Numéro de demande
- EP06805610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 25 oct. 2006
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 4 nov. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65D 83/28 (2006.01)
- Priorité
- EE 200600011 31.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EE2006/000007 25.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/112758 11.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 16 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 2 mai 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2013
- 10 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 10.12.2009
- 4 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2009
Parties
Titulaire
13620 Tallinn, EE
Inventeur
EE13620 Tallinn, EE
EE13620 Tallinn, EE
EE13620 Tallinn, EE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.