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Brevet européen · EP2004662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2004662
- Numéro de demande
- EP07727988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2007
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 25 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07F 9/52 (2006.01)C07F 17/02 (2006.01)C07B 53/00 (2006.01)C07B 31/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 6182006 12.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/053520 11.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/116081 18.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 juil. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Suisse Technology Partners AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Suisse Technology Partners AG, IP Law Firm, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 17.07.2018
- 16 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Suisse Technology Partners AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 16.01.2014
- 25 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2013
Parties
Inventeur
Liverpool, L163GD, GB
CH-4656 Starrkirch-wil
CH-4142 Münchenstein
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.