VORHERD
Brevet européen · EP2004865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2004865
- Numéro de demande
- EP07718602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2007
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 14 mars 2012
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21B 11/08 (2006.01)F27B 3/04 (2006.01)C21B 13/10 (2006.01)F27B 3/19 (2006.01)F27D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- AU 2006901473 22.03.2006
- Demande PCT
- PCT/AU2007/000355 22.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/106946 27.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 14 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2012
Parties
Inventeur
HAYTON, Mark
Bateman, Western Australia 6150, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.