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Brevet européen · EP2004865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2004865
Numéro de demande
EP07718602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
14 mars 2012
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21B 11/08 (2006.01)
F27B 3/04 (2006.01)
C21B 13/10 (2006.01)
F27B 3/19 (2006.01)
F27D 21/02 (2006.01)
Priorité
AU 2006901473 22.03.2006
Demande PCT
PCT/AU2007/000355 22.03.2007
Publication PCT
WO2007/106946 27.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 14 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

Parties

Inventeur

HAYTON, Mark

Bateman, Western Australia 6150, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.