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Brevet européen · EP2004870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2004870
Numéro de demande
EP07748400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
12 févr. 2014
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 38/24 (2006.01)
C22C 38/02 (2006.01)
C22C 38/04 (2006.01)
C22C 38/22 (2006.01)
C22C 33/02 (2006.01)
B22F 3/24 (2006.01)
Priorité
SE 0600841 13.04.2006
Demande PCT
PCT/SE2007/050239 12.04.2007
Publication PCT
WO2007/120110 25.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 12 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2014

Parties

Inventeur

TIDESTEN, Magnus

S-683 34 Hagfors, SE

JÖNSON, Lennart

S-652 29 Karlstad, SE

SANDBERG, Odd

S-683 40 Uddeholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.