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Brevet européen · EP2005439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2005439
Numéro de demande
EP07758602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
29 juin 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 16/34 (2006.01)
Priorité
US 392265 28.03.2006
US 391811 28.03.2006
Demande PCT
PCT/US2007/064064 15.03.2007
Publication PCT
WO2007/112213 04.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 29 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

Parties

Inventeur

LEE, Shih-Chung

Katsuradaiminami 2-19-16, 247-0033, JP

MIWA, Toru

Yokohama, Kanagawa 244-0806, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.