COUCHE CONDUCTRICE TRANSPARENTE ET TEXTUREE ET SON PROCEDE DE REALISATION
Brevet européen · EP2005473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2005473
- Numéro de demande
- EP07704549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2007
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 7 avr. 2010
- Radié
- 7 avr. 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H01L 27/142 (2006.01)H01L 31/18 (2006.01)H01L 31/0236 (2006.01)
- Priorité
- EP 06112013 30.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/051375 13.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/113037 11.10.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 27 oct. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2012
- 4 août 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- Université de Neuchâtel, Rue Breguet 2, 2000 Neuchâtel → Université de Neuchâtel, Faubourg du Lac 5a, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.08.2011
- 2 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.06.2010
- 7 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.