CHINOIDSYSTEME ALS ORGANISCHE HALBLEITER

Brevet européen · EP2005497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2005497
Numéro de demande
EP07727784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
8 oct. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/30 (2006.01)
C07D 405/00 (2006.01)
Priorité
EP 06112585 13.04.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/053314 04.04.2007
Publication PCT
WO2007/118799 25.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

BERENS, Ulrich

79589 Binzen, DE

STASSEN, Arno

NL-2182 WP Hillegom, NL

SCHMIDHALTER, Beat

CH-4416 Bubendorf

KALB, Wolfgang

CH-8001 Zürich

BIENEWALD, Frank

F-68220 Hegenheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.