ELEKTRISCHES HEIZELEMENT
Brevet européen · EP2005795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2005795
- Numéro de demande
- EP07703011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2007
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/14 (2006.01)B29C 65/20 (2006.01)H05B 3/24 (2006.01)B29K 27/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006016695 08.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/000614 25.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/115599 18.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 7 août 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil → Witte, Weller & Partner, Patentanwälte mbB, Lise-Meitner-Straße 21, 72202 Nagold, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.08.2023
- 21 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.04.2023
- 11 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 11.06.2016
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.